Le Conseil municipal s’est réuni jeudi 22 novembre sous la présidence du maire Alain PIERRE.
■ Gestion de la forêt communale
Les coupes à faire en forêt et leur destination proposées par l’ONF ont été acceptées dans les parcelles 1, 3, 26, 33 et 37 des bois communaux. La régie et la vente de bois façonnés en bord de route de résineux et feuillus ont été retenues. Dans la parcelle 5, les houppiers et petits bois seront proposés en affouage aux habitants.
■ Activités de la Communauté d’Agglomération
– Le conseil municipal a pris connaissance du projet de mutualisation des services recensés par la Communauté d’Agglomération d’Epinal.
– En raison du transfert obligatoire de la compétence « gestion des eaux pluviales » au
1er janvier 2020 à la communauté d’agglomération, le conseil municipal a donné son accord pour que cette compétence puisse être prise dès le 1er janvier 2019 afin de faciliter sa mise en place.
■ Activités du Syndicat des eaux
Le maire président du Syndicat Intercommunal des Eaux des Monts Faucilles a présenté le « Rapport relatif au Prix et à la Qualité du Service » de l’exercice 2017, il est consultable sur le site internet du syndicat (http://www.sie-monts-faucilles.com).
Accéder au site internet du syndicat des eaux
■ Finances et gestion du personnel
– Impayés : A la suite du refus du Conseil municipal d’admettre en non valeur une créance de 3207€ et à la demande de la préfecture, le conseil municipal a été contraint d’accepter cette mise en non valeur.
– L’indemnité de conseil au comptable du trésor public a été acceptée au taux de 50% pour un montant brut de 213€.
– Le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale est autorisé à remettre en concurrence les contrats d’assurance « prévoyance et santé » pour lesquels la commune adhère. Une nouvelle convention d’adhésion au service de Médecine Préventive sera signée avec le centre de gestion (la cotisation annuelle forfaitaire est de 0,45% de la masse salariale).
– Une décision d’amortissement d’une subvention pour la somme de 2718€ a été inscrite aux documents comptables
– Afin de pouvoir faire face à l’achat imprévu d’un tracteur, un transfert de crédit de 50 000€ a été accepté par le Conseil Municipal.
■ Questions diverses :
Diverses questions ont été ensuite abordées concernant notamment l’utilisation de la salle de sports, l’organisation de la fête de saint Nicolas, les travaux de rénovation à prévoir au groupe scolaire. Une commission a été créée afin de mette en place ce dernier projet.
Pauline BABEY-FOLTZER, Marcel BRICE, Vincent HUMBERT, Anne LEBRUN et Christine LAMBACH seront membres de cette commission à qui il est demandé de conduire cette opération.
